Droit des jardins et des jardiniers
Jean-Louis Sablon, Éditions France Agricole, mars 2021
Tout savoir et tout comprendre sur le jardin sous un angle juridique ? C’est désormais possible avec cet ouvrage didactique et complet, paru aux Éditions France Agricole, dont Jean-Louis Sablon, l’auteur avocat, est spécialiste de la question.
Pourquoi « les » jardins au pluriel ? Parce qu’il en existe une grande variété, qu’il s’agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas), de leur mode d’exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément).
Cet ouvrage résulte d’un important travail de recherche et de rassemblement d’informations, d’analyse de plusieurs milliers de décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’état sur 50 ans et de nombreux textes nationaux et européens, et de synthèse. L’objectif est, en comblant un vide, de proposer un instrument dispensant d’aller chercher des
informations éparses à des sources multiples.
L’ouvrage intéressera les juristes, notamment s’agissant des thèmes qui nourrissent un abondant contentieux et ont été particulièrement développés avec de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, comme le jardin dans la copropriété ou le jardin comme source de trouble de voisinage.
Mais il s’adresse aussi à tous ceux – juristes ou non – qui s’intéressent au jardinage : l’examen des sites et des blogs spécialisés montre que les particuliers sont ponctuellement demandeurs d’informations juridiques sur tel ou tel sujet mais tout cela est très dispersé et les réponses sont souvent succinctes, imprécises, voire erronées.
Si l’aspect juridique n’est pas la première préoccupation des jardiniers, ce livre répondra à toutes leurs interrogations. Pour ceux-là, les passages mis en exergue sont suffisants et accessibles.
